LA BOBINE FIGURINE: Micro Entreprise,Siret:498 637 024 00015,APE 526G
Article 1
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre la Bobine Figurine(ci apres nous)
et toute personne visitant le site
www.bobine-figurine.com
Tout Internaute peut prendre connaissance des conditions général de vente sur le site www.bobine-figurine.com
(ci apres le site).
Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications,les conditions applicables sont celles en vigueur
sur le site à la date de passation de votre commande.
Article 2:Contrat
2 1 Conditions pour éfféctuer une commande
Vous déclarez êtres âgé d'au moin 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation
parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le site
2 2 Conclusion du contrat
Dès que vous passé une commande, nous vous envoyons un E-Mail vous confirmant les éléments de votre commande
.Nous vous informons par E-Mail de l'envoi de vos articles.
Cet E-Mail constitue notre acceptation de votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre vous et nous
Article 3, Prix,disponibilité,et livraison
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros,montant net de taxe,TVA non applicable art 293B du CGI
Communauté d'agglomération porte du Hainaut.
Nous pouvons accépter vos commandes dans la limite des stocks disponible.Les délais de livraison sont mentionés à titre
indicatif et nous ne pouvons en aucun cas vous garantir ces délais.
Dans le cas ou vous choisissez de régler par chéque il vous suffira de nous envoiyer par papier libre la ref que vous aurez choisi
ainsi qu'une photocopie de votre piéce d'identité,votre commande sera traité à recéption de ceux ci
La Bobine Figurine
Appartement 33 Bat E
Résidence Barbusse
59 230 Saint Amand les Eaux
Si en dépit de notre vigiance, les articles sont indisponibles,nous vous en informerons par Mail dans les meilleurs délais.
Les dates de précommandes sont indiquées à titre indicatif et peuvent êtres modifié pour des retards Fabricants et Fournisseurs.
Dans ce cas votre commande pourra sens problême vous êtres adréssé des récéption de celle ci.
Article 3: Défféctueux
Un produit vous a était livré détérioré ou cassé,vous avez une semaine pour le retourner à vos soins,un produit similaire ou de substitution vous sera
retourner.
La Bobine Figurine
Service Retour
Appartement 33 Bat E
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Conformément à la loi du 12 Mai 1980,en cas de non paiement par l'Acheteur, le Vendeur,sans perdre aucun autre de ses
droits, pourra automatiquement, et sans autres formalités,exiger la restitution des produits au frais et risques de l'Acheteur
Vous pouvez nous contacter par téléphone pour toutes vos questions 03 27 26 44 40
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